Vous êtes membre du Comité d’entreprise ou du Comité Social et Économique de votre entreprise, vous êtes patron d’une petite entreprise et vous cherchez le cadeau idéal qui plaira à tous vos collègues et salariés ?
Avez-vous pensé au chèque culture ? Découvrez tous les avantages de ce chèque cadeau d’un usage très flexible.
Qu’est-ce qu’un chèque culture et quelles sont ses exonérations ? Le chèque culture est un avantage salarial proposé par les CSE ou les employeurs permettant aux salariés de financer des activités culturelles : cinéma, théâtre, opéra, concerts, musées, livres, etc. Il peut prendre la forme d’un bon d’achat papier ou d’une carte numérique. Dans le cadre d’activités sociales et culturelles du CSE, les chèques culture bénéficient d’exonérations de cotisations sociales dans les limites réglementaires.
1. Fonctionnement du chèque culture
Le chèque culture est un avantage offert à tous les salariés d’une entreprise par l’employeur, le CE ou le CSE selon la taille de l’établissement.
Financé sur le budget des activités sociales et culturelles de l’entreprise, il peut être distribué aux salariés en toute occasion, sous forme de chèque papier ou sous forme dématérialisée.
Le chèque culture est un avantage original qui répond aux aspirations des salariés en matière d’enrichissement personnel et culturel, tout en bénéficiant d’un cadre fiscal avantageux pour l’entreprise ou le CSE.
Le donateur de ce chèque culture peut soit l’offrir en totalité aux salariés soit leur demander une participation sous forme de cotisation. Le montant des chèques culture distribués aux salariés est totalement exonéré de cotisations sociales pour le donateur de la part de l’URSSAF.
La condition est qu’ils serviront exclusivement à l’achat de biens et de prestations culturelles par ses bénéficiaires.
2. Le chèque culture et les biens culturels
Le chèque culture aide son bénéficiaire à s’acheter des biens culturels dans les enseignes partenaires qui en proposent.
Qu’est-ce l’on appelle des « biens culturels » ?
Il s’agit essentiellement de produits comme :
- les livres et les bandes-dessinées,
- les abonnements à des titres de presse papier ou au format numérique,
- les supports audiovisuels parmi lesquels disques et CD, DVD, jeux vidéo, abonnements de streaming. Sont exclus les équipements de lecture audio et vidéo comme les ordinateurs,
- le matériel et les fournitures pour réaliser des œuvres d’arts plastiques et de loisirs créatifs (papier, chevalet, feutres, peinture, etc.).
Certains chèques culture portent la mention « chèque-lire » ou « chèque-disque » afin de préciser leurs conditions d’utilisation.
3. Le chèque culture et les prestations culturelles
Le chèque culture peut aussi financer des acticités culturelles et de loisirs, notamment l’achat de billets d’entrée pour :
- assister à des séances de cinéma, de cirque, des concerts, des pièces de théâtre, des opéras, des festivals, etc.
- visiter des musées, des monuments et autres lieux d’intérêt patrimonial,
- séjourner dans des parcs d’attraction et de loisirs, des parcs animaliers.
Les manifestations sportives ne sont pas comprises dans le dispositif.
4. Le chèque culture et son utilisation
Le chèque culture peut être utilisé dans tous les lieux de culture et de loisirs partenaires, offrant les prestations culturelles concernées. Il est valable également dans toutes les enseignes commerciales affiliées, proposant les biens culturels désignés dans le dispositif.
L’offre se présente sous forme de chèques papier détachables à présenter au fournisseur du bien ou de la prestation culturelle. Il existe aussi des chèques culture dématérialisés qui permettent en plus les achats culturels sur internet.
Il revient au destinataire du chèque culture de s’assurer, lors de la transaction (au guichet ou à la caisse), que ce titre de paiement est bien utilisé conformément à la réglementation. La mention « culture » est forcément apposée sur les chèques pour informer de ses restrictions d’utilisation.
Le chèque culture a une durée de validité qui varie en général de un à deux ans en plus de l’année en cours.
5. Montant et plafond
Contrairement à d’autres catégories de chèques cadeaux, le montant des chèques culture n’est pas plafonné.
L’exonération de cotisations sociales à laquelle il donne droit est totale quel que soit le montant distribué.
Ce montant doit être le même pour tous les employés, quel que soit leur poste dans l’entreprise. Les chèques culture bénéficient aux personnels et à leur famille (conjoint et enfants mineurs).
6. Faire plaisir aux salariés simplement
Le chèque culture est un moyen simple et avantageux pour un employeur, un Comité d’entreprise, de faire plaisir aux salariés.
- Il est peu contraignant d’utilisation puisqu’il n’est ni plafonné en montant ni assujetti à une contribution sociale de l’employeur.
- Il concerne la totalité des employés sans restriction (contrairement aux chèques cadeaux ou autres bons d’achat attribués pour une naissance, la rentrée scolaire, un départ en retraite, …)
- Il fait plaisir au plus grand nombre en facilitant l’accès à la culture grâce à des achats nombreux et variés (la liste des biens de culture et des activités culturelles éligibles est longue).
- Son utilisation est étalée dans le temps.
Tempeos propose des solutions de chèques culture et d’accès aux activités culturelles dans le cadre de son offre de CSE externalisé, permettant aux salariés de centaines d’entreprises de profiter d’un catalogue culturel riche à tarifs préférentiels.
7. Quand offrir des chèques culture aux salariés ?
Employeur, CA ou CSE sont libres d’offrir des chèques culture aux personnels à tout moment, comme une incitation à pratiquer des activités culturelles selon les goûts de chacun.
Cette gratification peut aussi marquer un événement positif au sein de l’entreprise : la date anniversaire de sa création ou de sa reprise, la célébration d’un gros contrat.
Enfin, un geste qui sera apprécié de tous : une marque de reconnaissance et d’encouragement pour le travail et l’investissement montrés par les employés.
Questions fréquentes sur le chèque culture
Dans quels établissements peut-on utiliser un chèque culture ?
Les chèques culture peuvent être utilisés dans les cinémas, théâtres, musées, opéras, concerts, salles de spectacle, librairies et médiathèques affiliées au réseau de l’émetteur. Le périmètre d’acceptation varie selon le type de chèque culture choisi. Certains sont très spécialisés (cinéma uniquement) tandis que d’autres couvrent un large spectre d’activités culturelles et de loisirs.
Les chèques culture sont-ils exonérés de cotisations sociales ?
Les chèques culture distribués dans le cadre des activités sociales et culturelles du CSE bénéficient du régime d’exonération propre aux ASC, qui est différent du régime des chèques cadeaux événementiels. La contribution du CSE aux ASC n’est pas soumise à cotisations sociales dans les conditions normales d’attribution, sous réserve que les bénéfices soient accessibles à l’ensemble des salariés selon des critères objectifs.
Un employeur sans CSE peut-il offrir des chèques culture à ses salariés ?
Un employeur sans CSE peut tout à fait proposer des avantages culturels à ses salariés via un CSE externalisé ou directement. Les chèques cadeaux utilisables dans des enseignes culturelles bénéficient des exonérations URSSAF dans les limites habituelles (5 % du PMSS par an et par salarié) s’ils sont attribués à l’occasion d’événements reconnus. Pour des subventions culturelles plus larges, le recours à un CSE externalisé est recommandé.
Quelle est la différence entre chèque culture et chèque vacances ?
Le chèque vacances ANCV est un avantage spécifique permettant de financer des dépenses de vacances et de loisirs dans un réseau de prestataires touristiques. Le chèque culture est plus spécialisé et axé sur les activités culturelles (spectacles, musées, livres). Les deux dispositifs peuvent être proposés par le CSE ou l’employeur, mais obéissent à des régimes fiscaux et des réseaux d’acceptation différents.